Jonathan Pouget Avocat est un cabinet d’avocats spécialisé dans le droit du numérique et des nouvelles technologies, établi à Aix-en-Provence et Marseille. Ce qui distingue particulièrement ce cabinet est l’expertise universitaire de ses avocats, tous docteurs en droit, avec des thèses portant sur des domaines émergents comme la blockchain et l’intelligence artificielle.
Le cabinet adopte une approche rigoureuse et engagée, intervenant aussi bien en conseil qu’en contentieux, avec une spécialisation marquée pour la compliance réglementaire et la sécurisation juridique des projets innovants. Il accompagne une clientèle diversifiée, allant des acteurs du numérique (startups, influenceurs, plateformes) aux particuliers et professionnels traditionnels, en proposant des solutions pragmatiques et adaptées à chaque enjeu.
Services Proposés
- Numérique & New Tech
- Blockchain
- Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
- DeFi
- Agrément PSCA/CASP
- ICO
- IDO
- IEO
- STO
- Tokenisation
- Metaverse
- NFTs (Artistes créateurs, Commerçants & prestataires de services, Développeurs et porteurs de projets, Fiscalité)
- Dropshipping
- Escroqueries en ligne
- E-sport
- Influenceurs et créateurs de contenu (Contenu tout public, Contenu pour adultes, Modèles OnlyFans/Mym, Agences OnlyFans/Mym)
- Intelligence artificielle (Conformité à l’IA ACT, Responsabilité civile & assurance, Systèmes d’IA à haut risque)
- Traitement & Sécurisation des données personnelles
- Voitures autonomes
- Paris sportifs, Paris hippiques et Poker en ligne (agrément)
- Compliance Données personnelles (RGPD)
- Politique interne de LCB-FT
- Classification des risques de BC-FT
- Agréments ACPR (PSI, Établissement de Monnaie Electronique, Établissement de Paiement, Prestataire de Services de Financement Participatif)
- Agréments de l’Autorité Nationale des Jeux
- Droit Immobilier
- Droit des personnes
- Droit du travail
- Droit pénal (parties civiles)
- Famille & successions
- Fiscalité & Patrimoine
- Réparation du dommage corporel
- Responsabilité civile & assurance
- Droit des affaires
- Droit commercial
- Droit de la concurrence
- Droit de la distribution
- Droit pénal des affaires
- Entreprises en difficulté
- Propriété industrielle (Brevet d’invention, Certificat d’obtention végétale, Marques, dessins & modèles, Secret de fabrique & secret des affaires)
- Responsabilité civile professionnelle
- Droit des assureurs
- Droit des employeurs
- Professionnels & établissements de santé
- Commerces divers (bars et discothèques, hôtellerie de plein air, hôtellerie-restauration, professions libérales, pharmacies, cabinets vétérinaires)
- Sport amateur & professionnel (Clubs sportifs, Conseil & Structuration, Défense en cas de litige, Sportifs professionnels)
- Droit animalier (Animaux domestiques, Animaux d’élevage, Animaux sauvages)
- Spectacle vivant (concert, festival, théâtre)
Le cabinet intervient principalement dans les régions d’Aix-en-Provence et Marseille, avec des consultations disponibles du lundi au samedi. Les langues de travail incluent le français, et l’équipe possède une solide expérience dans l’accompagnement de projets nécessitant des agréments réglementaires complexes auprès des autorités compétentes.
