BPS Avocats est un cabinet d’avocats d’affaires indépendant implanté à Besançon depuis plus de 30 ans, spécialisé dans l’accompagnement juridique complet des entreprises. Fort d’une équipe d’une quinzaine de collaborateurs, le cabinet se distingue par son approche personnalisée, sa connaissance approfondie du tissu économique régional et son expertise multidisciplinaire en droit des sociétés, droit fiscal et droit social.
Le cabinet privilégie une relation de proximité et de confiance avec ses clients, principalement des PME/PMI de la région Franche-Comté. Son approche pragmatique et imaginative permet d’apporter des solutions sur mesure adaptées à chaque problématique entrepreneuriale, avec un suivi dans la durée garantissant stabilité et efficacité. Les associés, pour la plupart originaires de la région, combinent expertise technique et connaissance des spécificités locales.
Services Proposés
- Droit des sociétés et droit commercial
- Droit fiscal (conseil et contentieux)
- Droit du travail et de la sécurité sociale
- Droit des affaires et du patrimoine
- Droit des procédures collectives
- Contentieux des affaires
- Création et suivi juridique des entreprises
- Constitution de sociétés civiles ou commerciales
- Secrétariat juridique et formalités légales
- Restructuration de sociétés et organisation de groupes
- Optimisation des flux de rémunération des dirigeants
- Fusion, scission, apport partiel d’actifs
- Gestion des relations entre associés et pactes d’actionnaires
- Émissions de valeurs mobilières
- Opérations de prise de participations (LBO, capital-investissement)
- Acquisition et cession d’entreprises
- Audits d’acquisition et de conformité
- Cession de fonds de commerce et de clientèle
- Baux commerciaux et professionnels
- Location-gérance de fonds de commerce
- Conventions et accords d’entreprises
- Fiscalité nationale et internationale des entreprises
- Optimisation fiscale et schémas d’organisation
- Demandes d’agrément et de rescrit
- Prix de transfert et flux internationaux
- Fiscalité des particuliers et transmission patrimoniale
- Régularisation de situations fiscales
- Contentieux fiscal et assistance lors des contrôles
- Relations individuelles et collectives du travail
- Négociations d’accords collectifs
- Relations avec les instances représentatives du personnel
- Gestion des conflits collectifs et mouvements sociaux
- Hygiène et sécurité au travail
- Restructurations et plans sociaux
- Audits sociaux
- Droit de la protection sociale et sécurité sociale
- Contentieux URSSAF
- Accidents du travail et maladies professionnelles
- Organisation de la détention immobilière d’entreprise
- Gestion et transmission du patrimoine privé et professionnel
- Sociétés de gestion patrimoniale
- Prévention des difficultés des entreprises (mandat ad hoc, conciliation)
- Procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaire
- Reprise d’entreprises en difficultés
- Litiges commerciaux et contentieux des baux
- Cautions personnelles du dirigeant
- Garanties d’actif et de passif
- Litiges entre associés
Le cabinet intervient également pour les particuliers dans les domaines du droit fiscal et patrimonial, et accompagne ses clients dans leurs implantations à l’international. Son équipe franc-comtoise maîtrise les spécificités régionales tout en offrant une expertise adaptée aux enjeux nationaux et internationaux.
