BROCARD AVOCATS & Associés est un cabinet d’avocats spécialisé offrant une expertise pointue en droit fiscal international, douanier, des affaires et patrimonial. Ce qui distingue particulièrement ce cabinet est sa capacité à intervenir dans de multiples juridictions à travers le monde, notamment en Suisse, en France, au Luxembourg, aux États-Unis, en Europe et en Asie, offrant ainsi une couverture juridique véritablement globale.
Le cabinet adopte une approche centrée sur les intérêts de ses clients, qu’il s’agisse de particuliers ou de personnes morales, en proposant des solutions sur-mesure en conseil et en contentieux. Fort d’une équipe de professionnels spécialisés, il intervient sur des problématiques complexes telles que l’optimisation fiscale, la mobilité internationale, les prix de transfert et les régularisations d’avoirs à l’étranger. Leur offre inclut également un service de consultation forfaitaire pour des questions simples, rendant l’accès à un conseil professionnel plus accessible.
Services Proposés
- Déclarations fiscales françaises (IRPP, IFI, successions, dons manuels)
- Déclarations de revenus et fortune Suisse (tous cantons)
- Optimisation fiscale et étude comparative des systèmes fiscaux internationaux
- Déclarations de succession internationale
- Exit Tax et expatriation
- Déclarations fiscales américaines (IRS) pour les Americans Abroad
- Prix de transfert (conseil et contentieux)
- Audit fiscal d’acquisition ou de vente de société
- Due diligence
- Conseil et accompagnement en M&A (Fusion Acquisition)
- Structuration internationale d’acquisition ou de vente de société
- Pacte Dutreil
- Aide au package fiscal de fin des rapports de travail
- Pluri-activité, DLA et certificat A1
- Optimisation sociale du régime du dirigeant
- Mobilité internationale des dirigeants et salariés
- Assistance à contrôle fiscal personne physique
- Assistance à vérification de comptabilité pour les entreprises
- Assistance à perquisition
- Régularisation des avoirs à l’étranger / Autorévélation
- TVA et impôt sur les sociétés
- Récupération de la CSG-CRDS pour les non-résidents
- Évaluation fiscale de sociétés ou de titres non cotés
- Récupération de l’impôt à la source sur dividendes ou retraite de pilier
- Taxation de stocks options et assimilés
- Droit douanier (optimisation des droits de douane, supply chain, régimes suspensifs)
- Droit des affaires (création, modification, transmission d’activité)
- Droit international (établissements stables, contrats internationaux, joint-ventures)
- Droit immobilier (en partenariat)
- Formation professionnelle (fiscalité, frontaliers, prix de transfert)
- Ingénierie patrimoniale (structuration financière, dons manuels)
- Propriété intellectuelle (en partenariat)
Basé en Rhône-Alpes et en Romandie, le cabinet dispose d’un réseau étendu de partenaires professionnels pour répondre aux besoins variés de sa clientèle internationale. Son expertise très spécialisée et son approche personnalisée en font un acteur de référence pour les particuliers et entreprises confrontés à des enjeux fiscaux et juridiques transfrontaliers.
